Articles

mentions légales

1/ Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site Internet "isit.fr" implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment ; les utilisateurs du site "isit.fr" sont donc invités à les consulter de manière régulière afin d’en prendre connaissance.

Les utilisateurs sont tenus de respecter lesdites conditions générales d’utilisation définies ci-après et, en particulier, les dispositions de la loi "Informatique et libertés", dont le non-respect peut être sanctionné pénalement. Ils doivent également s’abstenir de toute collecte, captation, déformation ou utilisation des données mises en ligne et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site internet "isit.fr", vous pouvez écrire à son administrateur :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

2/ Informations générales relatives au site

Ce site est l'entière propriété de ISIT.
Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.

Dénomination I.S.I.T.
Coordonnées 7 RUE ANDRE MARIE AMPERE 31830 PLAISANCE DU TOUCH
05 61 30 69 00 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Forme juridique SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Tranche d'effectif 10 à 19 salariés
Capital social 500 000,00 €
RCS Toulouse B 380 342 774
N° de TVA Intracommunautaire FR68380342774
Activité (Code NAF ou APE) Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (4669A)
Responsable de la publication Thierry LE GALL
Coordonnées de l'hébergeur du site ORANGE
 

Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.78 CNIL n°311 563, vous pouvez à tout moment exercer votre droit d'accès ou de rectification des informations vous concernant en nous envoyant un email par l'intermédiaire du formulaire de contact.

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

3/ Droits de propriété intellectuelle

La structure générale de ce site, les gabarits et squelettes utilisés sur le site "isit.fr" ainsi que les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents composant le site Internet "isit.fr" ou accessibles sur ce site sont soumis aux lois protégeant la propriété intellectuelle et sont la propriété de la Société ISIT ou de tiers ayant autorisé limitativement à les utiliser, ainsi que ses éventuels fournisseurs, sous-traitants et/ou sociétés affiliées impliquées dans le fonctionnement de ce site Internet.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, du site Internet "isit.fr" ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit (y compris par transfert sur un autre site), sans autorisation préalable et écrite de la Société ISIT, est interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse), et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Les marques figurant sur le site Internet "isit.fr" sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle ou toute utilisation de ces marques sans autorisation préalable et écrite de son titulaire est prohibée.